Déposée le 17 décembre 1992 par CUSIN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est CUSIN MICHEL domicilié(e) 495 RTE DE VOVRAY - 74160 - COLLONGES SOUS SALEVE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CUSIN MICHEL domicilié(e) 495 RTE DE VOVRAY - 74160 - COLLONGES SOUS SALEVE - France.
La marque SIMINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUSIN MICHEL - 495 RTE DE VOVRAY - 74160 - COLLONGES SOUS SALEVE - France
CUSIN MICHEL - 495 RTE DE VOVRAY - 74160 - COLLONGES SOUS SALEVE - France
Renouvellement avec limitation le 18 novembre 2002 n°2231325 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161188 - Publication au BOPI 1993-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Renouvellement avec limitation le 6 février 2013 n°2521027 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-06
Huiles essentielles, cosmétiques. Substances diététiques à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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